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Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 25 juin 2010, portant modification de l'arrêté du 25 mars 2008, fixant le régime des études et des examens applicable à la faculté de droit et des sciences politiques de Tunis en vue de l'obtention du diplôme national du mastère professionnel en légistique et traduction. (voir JORT n°53, p.1824).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 11 juin 2010, modifiant l'arrêté du 10 février 2007, portant création des départements d'enseignements non présentiels au sein des établissements d'enseignement supérieur et de recherche. (voir JORT n°49, p.1711).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 11 juin 2010, modifiant et complétant l'arrêté du 24 mai 2005, fixant la liste des départements et des unités de recherche dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche. (voir JORT n°49, p.1710).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 4 juin 2010, fixant le régime des études et des examens applicable au diplôme national de licence fondamentale en physique du système « LMD ». (voir JORT n°49, p.1705).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 4 juin 2010, fixant le régime des études et des examens applicable au diplôme national de licence appliquée en droit des affaires foncières du système " LMD ". (voir JORT n°49, p.1702).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 4 juin 2010, fixant le régime des études et des examens applicable au diplôme national de licence appliquée en droit fiscal dans le système « LMD ». (voir JORT n°49, p.1697).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 4 juin 2010, fixant le régime des études et des examens applicable au diplôme national de licence appliquée en génie logistique du système « LMD ». (voir JORT n°49, p.1692).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 4 juin 2010, fixant le régime des études et des examens applicable au diplôme national de licence appliquée de physique : instrumentation et mesures physiques dans le système « LMD ». (voir JORT n°49, p.1687).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 4 juin 2010, fixant le régime des études et des examens applicable au diplôme national de licence appliquée en géomatique, terre et environnement du système « LMD ». (voir JORT n°49, p.1682).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 2 juin 2010, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de commis d'administration du corps administratif commun des administrations publiques. (voir JORT n°46, p.1595).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 2 juin 2010, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire dactylographe du corps administratif commun des administrations publiques. (voir JORT n°46, p.1595).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 2 juin 2010, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'attaché d'administration du corps administratif commun des administrations publiques. (voir JORT n°46, p.1594).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 14 avril 2010, fixant le régime des études et des examens applicable au diplôme national de licence fondamentale en génie mécanique du système "LMD" (voir JORT n°32, p.1115).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 23 mars 2010, fixant le régime des études et des examens applicable au diplôme national de licence fondamentale en électronique, électrotechnique et automatique du système "LMD" (voir JORT n°29, p.975).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 23 mars 2010, fixant le régime des études et des examens applicable au diplôme national de licence fondamentale en économie du système "LMD" (voir JORT n°29, p.960).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 23 mars 2010, fixant le régime des études et des examens applicable au diplôme national de licence appliquée en énergétique du système "LMD" (voir JORT n°29, p.955).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 23 mars 2010, fixant le régime des études et des examens applicable au diplôme national de licence appliquée en électromécanique du système "LMD" (voir JORT n°29, p.951).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 23 mars 2010, fixant le régime des études et des examens applicable au diplôme national de licence fondamentale en sciences et technologies de l'information et des communications du système "LMD" (voir JORT n°29, p.946).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 23 mars 2010, fixant le régime des études et des examens applicable au diplôme national de licence appliquée en électronique, électrotechnique et automatique du système "LMD" (voir JORT n°29, p.941).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 23 mars 2010, fixant le régime des études et des examens applicable au diplôme national de licence fondamentale en informatique du système "LMD" (voir JORT n°27, p.882).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 23 mars 2010, fixant le régime des études et des examens applicable au diplôme national de licence appliquée en génie mécanique du système "LMD" (voir JORT n°27, p.877).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 16 mars 2010, fixant le montant et les modalités d'attribution de la bourse spécifique et de la bourse d'alternance au profit des étudiants et élèves tunisiens poursuivant leurs études au Canada. (voir JORT n°24, p.787).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 16 mars 2010, fixant le montant et les modalités d'attribution de la bourse spécifique et de la bourse d'alternance au profit des étudiants et élèves tunisiens poursuivant leurs études dans les pays de l'union européenne. (voir JORT n°24, p.789).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche et du ministre des technologies de la communication du 10 mars 2010, portant ouverture de concours nationaux d'entrée aux cycles de formation d'ingénieurs au titre de l'année universitaire 2010-2011. (voir JORT n°23, p.723).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique et du ministre de l'éducation du 9 mars 2010, portant ouverture des concours d'agrégation dans les disciplines littéraires et des sciences humaines au titre de l'année 2010. (voir JORT n°20, p.639).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 23 décembre 2009, modifiant et complétant l'arrêté du 24 mai 2005, fixant la liste des départements et des unités de recherche dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche. (voir JORT n°12, p.378).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 23 décembre 2009, fixant le régime des études et des examens applicable à la faculté des lettres, des arts et des humanités à Manouba en vue de l'obtention du diplôme national de licence appliquée en traduction et relations internationales, en langues étrangères appliquées au commerce international, en langues appliquées et multimédia, en cinéma et techniques télévisuelles, en géomatique et en géographie appliquée. (voir JORT n°12, p.366).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 9 janvier 2010, fixant le régime des études et des examens applicable au diplôme national de licence appliquée en gestion des ressources humaines du système "LMD". (voir JORT n°12, p.362).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 23 décembre 2009, fixant le régime des études et des examens applicable à l'institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Sousse en vue de l'obtention du diplôme universitaire de technologie en mécatronique automobile. (voir JORT n°12, p.357).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 23 décembre 2009, fixant le régime des études et des examens applicable au diplôme national de licence appliquée en économie et finance internationale du système "LMD". (voir JORT n°12, p.353).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 3 février 2010, portant ouverture d'un cycle de formation continue pour l'accès au grade de technicien à l'institut supérieur des études technologiques de Radès. (voir JORT n°12, p.352).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 9 janvier 2010, fixant le régime des études et des examens applicable à l'institut supérieur des beaux arts de Sousse en vue de l'obtention du diplôme national de licence appliquée en design intérieur, en design produit artisanal, en infographie, en scénographie artistique et en conception et dessin assisté par ordinateur. (voir JORT n°6, p.203).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 9 janvier 2010, fixant le régime des études et des examens applicable à l'institut supérieur de finances et de fiscalité de Sousse en vue de l'obtention du diplôme national de licence appliquée en fiscalité. (voir JORT n°6, p.200).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 9 janvier 2010, fixant le régime des études et des examens applicable à l'institut supérieur de gestion de Sousse en vue de l'obtention du diplôme national de licence appliquée en finance et en comptabilité . (voir JORT n°6, p.195).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 9 janvier 2010, fixant le régime des études et des examens applicable à l'institut supérieur de musique de Sousse en vue de l'obtention du diplôme national de licence appliquée en informatique musicale, en techniques de prise de son et en arts lyriques et scéniques . (voir JORT n°6, p.184).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 23 décembre 2009, fixant le régime des études et des examens applicable à l'institut supérieur des arts et des métiers de Kasserine en vue de l'obtention du diplôme national de licence appliquée en design produit. (voir JORT n°6, p.180).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 23 décembre 2009, fixant le régime des études et des examens applicable à l'institut supérieur des arts et métiers de Kasserine en vue de l'obtention du diplôme national de licence appliquée en arts appliqués. (voir JORT n°4, p.145).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 23 décembre 2009, fixant le régime des études et des examens applicable au diplôme national de licence appliquée en finance du système "LMD". (voir JORT n°4, p.140).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 23 décembre 2009, fixant le régime des études et des examens applicable au diplôme national de licence appliquée en économie et gestion quantitatives du système "LMD". (voir JORT n°4, p.134).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 23 décembre 2009, fixant le régime des études et des examens applicable au diplôme national de licence appliquée en économie des organisations et des réseaux du système "LMD". (voir JORT n°4, p.128).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 23 décembre 2009, fixant le régime des études et des examens applicable au diplôme national de licence appliquée en monnaie, finance et banque du système "LMD". (voir JORT n°4, p.121).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 23 décembre 2009, fixant le régime des études et des examens applicable au diplôme national de licence appliquée en administration des affaires du système "LMD". (voir JORT n°4, p.116).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 23 décembre 2009, fixant le régime des études et des examens applicable au diplôme national de licence appliquée en comptabilité du système "LMD". (voir JORT n°4, p.112).